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1. Le coût de la première livraison
électronique figure dans notre facture Argus (forfait applicable au(x) série(s) d'unité(s).
2. Si vous souhaitez rediffuser en nombre,
faites le calcul par rapport à la grille tarifaire du CFC.
3. Moyennant une majoration de 10% du
montant des droits d’auteur, vous pouvez stocker vos articles
et les organiser dans une base de données.
4. Le montant
des droits d'auteur que vous verserez sera exact puisque l'Argus
de la Presse applique au calcul le montant réel de chaque publication
et non une estimation moyenne.
5. L’Argus de la Presse vous accompagnera
dans votre démarche en vous fournissant un relevé
détaillé de votre facturation, ainsi que toutes les
informations nécessaires à la gestion de ce nouveau dossier.
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